Déposée le 27 juin 2002 par la société étrangère LMS INTERNATIONAL NV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AMECustom » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-32 du 9 août 2002.
Le déposant est la société étrangère LMS INTERNATIONAL NV domicilié(e) Interveulenlaan 68 - 3001 - LEUVEN - Belgique.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS domicilié(e) IMMEUBLE FIRST OFFICE, 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.
La marque AMECustom a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3172113.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LMS INTERNATIONAL NV, Société de droits belge - Interveulenlaan 68 - 3001 - LEUVEN - Belgique
GALIA PARTNERS - IMMEUBLE FIRST OFFICE, 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-49
Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32
Inscription le 2 juillet 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°578888 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-07-02
Inscription le 2 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°578889 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-07-02
Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2012 n°2505115 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-07-18
Inscription le 22 juin 2015 - Changement de nom, de dénomination n°650327 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-06-22
Logiciels, logiciels de simulation statique et dynamique de systèmes mécatroniques ; programmes d'ordinateurs, notamment programmes de simulation et de modélisation de circulation de fluides ; programme du système d'exploitation enregistré ; bibliothèque de composants élémentaires à savoir composant à usage général et spécifique dont l'assemblage avec un logiciel permet de créer une application métier dans un domaine quelconque de la technique faisant appel à l'électronique de puissance, l'electromagnétique, la mécanique, l'hydraulique, la thermique. Enseignement ; services de formation, d'assistance et d'enseignement en matière informatique ; organisation de conférences, de colloques, de séminaires, de congrés. Consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires en matière d'ordinateur ; élaboration et conception de logiciels ; travaux d'expertise, travaux d'expertise en matière de logiciels ; recherches en mécanique ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'étude de projet technique, services de modélisation et de simulation d'application métier dans tous les domaines de la technique faisant appel à l'électronique de puissance, l'electromagnétique, la mécanique, l'hydraulique, la thermique notamment pour l'hydraulique industrielle et mobile, l'aéronautique, l'automobile, l'offshore ; assistance en matière d'applications logicielles.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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